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1. Éditeur du site

Le présent site internet **Projet** (https://www.website.fr) est édité par :

Nom de l’entreprise : **Projet**

Statut juridique : ******

Nom du responsable : ******

SIRET : 123 456 789 00000

Adresse : France

Email : contact@website.fr

Directeur de la publication : ******

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : PlanetHoster

Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada

Site web : https://www.planethoster.com

 

3. Description des services

**Projet** est une plateforme en ligne permettant aux utilisateurs de ****

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, logo, interfaces, etc.) est la propriété exclusive de **Projet**.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation des contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

 

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6. Conditions d’utilisation et de vente

Les conditions générales d’utilisation (CGU) et les conditions générales de vente (CGV) sont accessibles sur le site à tout moment. L’utilisation de la plateforme **Projet** implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions.

 

7. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect lié à l’usage du site ou à l’impossibilité d’y accéder. Les services sont fournis « en l’état », sans garantie explicite ou implicite.

Le contenu généré par l’intelligence artificielle via la plateforme **Projet** peut contenir des erreurs, imprécisions ou maladresses. Il appartient à l’utilisateur de vérifier, relire et adapter les textes avant toute utilisation ou diffusion. **Projet** ne pourra être tenu responsable des conséquences d’une utilisation sans relecture ou d’une mauvaise interprétation des contenus générés.

 

8. Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

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